1925 - Le Contrôle des Ouvrages d'Or et d'Argent à La Chaux-de-Fonds, 1820-1920

Centenaire du Bureau du Contrôle Fédéral de La Chaux-de-Fonds. Sa création, son évolution avec un aperçu historique sur le contrôle des ouvrages en métaux précieux dans le canton de Neuchâtel et en Suisse.

Table des matières :
Au lecteur, par l'Administration du Bureau de Contrôle
Avant-propos, par A. Matthias
Chap. I CENTENAIRE DU BUREAU FÉDÉRAL DE CONTROLE A LA CHAUX-DE-FONDS
- L'Œuvre bienfaisante
- Les Locaux
- Le Développement du Bureau de Contrôle
- L'Administration du Bureau de Contrôle
Chap. II DE L'HISTOIRE DU CONTROLE DES OUVRAGES EN MÉTAUX PRÉCIEUX
- a) Dans le canton de Neuchâtel (Aux origines | Serment pour les « Orphevres » | Le Règlement du 24 septembre 1754 | Un siècle de contrôle obligatoire | Serment des Monteurs de boëttes et Graveurs | Le Règlement du 13 décembre 1775 | L'ordonnance du 30 août 1819 | Ordonnances complémentaires | La difficile reconnaissance du 14 karats | La Loi cantonale de 1865 | Le décret du 20 septembre 1873)
- b) En Suisse (La nécessité d'une Loi fédérale | Le projet Numa Droz | La loi de 1880 | Lois, Ordonnances et Règlements complémentaires | Le commerce des matières précieuses réglementé | Le contrôle du platine | Le contrôle des ouvrages précieux importés | L'or bas contremarqué)
Chap. III DE L'ORGANISATION DES BUREAUX DE CONTRÔLE
Chap. IV DES BUREAUX DE CONTRÔLE
Chap. V DU BUREAU FÉDÉRAL DES MATIÈRES D'OR ET D'ARGENT
Chap. VI LES POINÇONS
Chap. VII LES TAXES DE POINÇONNEMENT
CONCLUSION

117 pages

Edition : 1920