10951 - Règlement organique pour l'école d'horlogerie du Locle suivi du règlement intérieur
Ecole d'horlogerie du LocleContenu :
Règlement organique
- Titre premier Dispositions constitutives.
- Titre II Dispositions organiques.
- Titre III Fonds capital inaliénable.
Règlement intérieur
- Titre premier Administration de l'école.
- Titre II Des maîtres de l'école.
- Titre III Admission des élèves.
- Titre IV Régime intérieur de l'école.
13 Seiten
Verlag : 1880
Sprache : französisch
